•  Note circulaire relative aux projets de recherche (CNEPRU) (PDF)
  • Arrêté inter. du 13 Février 2002 JO N° 46 du 03 Juillet 2002, Page 15
    Fixant la nomenclature des dépenses consacrées à la recherche scientifique et au développement technologique soumises au contrôle financier a posteriori.(Fr)

  • Nouvelle nomenclature des dépenses FNRSDT [V. Français], [V. Arabe]

 

  • Décret exécutif n° 13-109 du 5 Joumada El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche (pdf)
  • Décret exécutif n° 09-351 du 7 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 26 octobre 2009, modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-170 du 2 juin 1990 fixant les conditions d'’attribution des bourses et le montant des bourses (J.O.R.A.D.P Année 2009, N°62, page 06).
  • Décret exécutif n° 08-131 du 03 Mai 2008 ,JO N° 23 du 04 Mai 2008, Page 25 Portant statut particulier du chercheur permanent.(Fr)
  • Décret exécutif n° 08-130 du 03 Mai 2008 JO N° 23 du 04 Mai 2008, Page 16 Portant statut particulier de l’enseignant chercheur.(Fr)
  • Décret exécutif n° 08-129 du 03 Mai 2008 JO N° 23 du 04 Mai 2008, Page 7 Portant statut particulier de l’enseignant chercheur hospitalo-universitaire.(Fr)
  • Décret exécutif N° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université
  • Décret exécutif n° 99-244 du 31 Octobre 1999 JO N° 77 du 03 Novembre 1999, Page 4 Fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.(Fr)
  • Décret exécutif n° 99-256 du 8 Chaâbane 1420 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement de l'établissement public à caractère scientifique et technologique, p.3. ( N° JORA : 082 du 21-11-1999 ) (pdf)
  • Décret exécutif n° 99-257 du 16 Novembre 1999 JO N° 82 du 21 Novembre 1999, Page 8 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherches.(Fr)