Textes Réglemtaires

Post-Graduation

  • Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant (J.O.R.A.D.P Année 2010, N°57, page 12 et 13).
  • Décret exécutif n° 10-202 du 09 Septembre 2010 , JO N° 52 du 12 Septembre 2010, Page 4 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.(Fr)
  • Décret exécutif n° 09-351 du 7 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 26 octobre 2009, modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-170 du 2 juin 1990 fixant les conditions d’’attribution des bourses et le montant des bourses (J.O.R.A.D.P Année 2009, N°62, page 06).
  • Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l’obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat(J.O.R.A.D.P Année 2008, N° 48, Page 5)
  • Décret exécutif n° 07-387 du 10 Décembre 2007 JO N° 78 du 12 Décembre 2007, Page 10

  • Modifiant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.(Fr)

  • Décret exécutif N°98-254 du 17-08-1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (version française, version arabe)

  • Arrêté N°033  du 13 Janvier 2022 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant les places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2021-2022  (Annexe) NEW 
  • Note n° 15 du 09 janvier 2022 relative à l’organisation de la formation de 3ème cycle 2021/2022. (Ar – Fr) NEW
  • Arreté n°28 du 09 Jan 2022 fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Ar – Fr) NEW
  • Annexe 1 – Carnet du Doctorant (Ar – Fr)
  • Annexe 2 – Grille d’évaluation de la demande de soutenance (Ar et Fr)
  •  Arrête n° 855 du 18 juill 2021 habilitants certains établissements de l’enseignement supérieur à titre de régularisation, en vue de l’obtention du diplôme de Doctorat  (ar-fr)
  • Arrêté n° 442 du 22 Avril 2021 fixant la liste des revues scientifiques de Catégorie “C” ( télécharger)
  • Arrêté N°834 du 27 juillet 2017 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2017-2018 (Pdf)
  • Circulaire n°03 du 08 Mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de Doctorat en sciences (Fr– Ar); Annexes (Fr– Ar)
  •  Arreté N° 586 du 21 juin 2018 fixant la liste des revues scientifiques nationales de Classe C (Voir)
  • Note N° 484 du 27 juillet 2017 relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplome de Doctorat (Fr–Ar)
  • Arrêté N°935 du 31 juillet 2016 habilitant les établissements de I’enseignement supérieur  à formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017 en arabe et en français (Région EST)
  • Arrêté N°933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Fr– Ar)
  • Arrêté N° 547 du 2 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Fr– Ar)
  • Textes législatifs et règlementaires régissant la formation doctorale
  • Arrêté Complémentaire n°486 du 28 juillet 2015 DLMD  EST
  • Arrêté N° 333 du 12 juillet 2015 habilitant les établissements de I’enseignement supérieur  à formation en vue de I’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016 ( Région EST)
  • Arrêté N° 478 du 25 Juilliet 2015 complète 333 du 12  Juillet 2015 EST
  • Arrêté N°1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation du cotutelle de thèse de Doctorat (ar et fr)
  • Arrêté N°423 du 06 juillet 2014 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015 (Pdf)
  • Doctorats habilités au titre de l’année universitaire 2014-2015 – Université de Batna (Pdf)
  • Arrêté N° 393 du 17 Juin 2014 Instituant une commission scientifique nationale de validation des revues scientifiques (Fr et Ar)
  • Arrêté N°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n° 191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du Doctorat (Fr et Ar)
  • Arrêté N° 487 du 15 juillet 2013 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2013-2014 (Ar) .
  • Arrêté N°514 du 05 Août 2013,complétant l’Arrêté N° 487 du 15 juillet 2013 portant habilitation d’établissements d’enseignement et de formation supérieurs, en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013/2014 (Ar) -Suite compl (pdf)
  • Arrêté N° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arreté n° 191 du 16 Juillet 2012, Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du Doctorat (Fr)
  • Arrêté N° 361 du 19 juillet 2012 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2012-2013 (Fr– Ar)
  • Arrêté N° 617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année 2011-2012 (Fr– Ar)
  • Arrêté N° 456 du 11 Dec 2012 portant reconduction des formations de troisième cycle à l’université de Batna (Fr–Ar)
  • Arrêté N° 191 du 16 Juillet 2012: Fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du Doctorat
  • Arrêté N° 714 du 03 Novembre 2011: Portant modalités de classement des étudiants
  • Circulaire N°1 du 17 Mai 2010: Précisant les critères d’accès au 3eme Cycle LMD